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Marques déposées par la société TRASAM SERVICES
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TOSCATA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOSCATA
TRASAM SERVICES

Numéro de dépôt :
99805840
Date de dépôt :
28/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2009

Présentation de la marque TOSCATA

Déposée le 28 juillet 1999 par la société TRASAM SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOSCATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la société TRASAM SERVICES domicilié(e) GRAND SAINT CHARLES, BOITE POSTALE 5453, 66034 PERPIGNAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 994 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRASAM SERVICES - France.

La marque TOSCATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSCATA est expirée depuis le 28 juillet 2009.

TRASAM SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : JEFFY


TRASAM SERVICES - GRAND SAINT CHARLES, BOITE POSTALE 5453, 66034 PERPIGNAN CEDEX - France - SIREN 411994296


TRASAM SERVICES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Fruits et légumes conservés séchés et cuits. Fruits et légumes frais. Boissons de fruits et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.